Conditions d’utilisation du site

Conditions d’utilisation du site Internet CROQ et COMPAGNIE.com

Tout utilisateur accédant à ce site s’engage à accepter les présentes conditions d’utilisations.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction.

L’ensemble de ce site relève de « la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle ».

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables créés par Croq et Compagnie.com ainsi que les textes, les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site  Croq et Compagnie.com est couvert par le droit d’auteur. Toute utilisation doit obtenir l’accord de l’éditeur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute représentation/reproduction partielle ou totale de ce site et des éléments le constituant, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation et accord expresse et préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Croq et Compagnie.com » ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les modèles, dessins enregistrés, plateaux de jeux, photos, qui sont la propriété exclusive de Croq et Compagnie.com, et ce à quelque titre que ce soit.

Par dérogation aux dispositions aux précédentes,vous avez la possibilité sans accord préalable, de faire depuis un autre site un lien vers le site Croq et Compagnie.com, uniquement pour une utilisation à titre de référence, l’utilisation devra expressément mentionner de façon claire et lisible l’adresse du site www.croqetCompagnie.com

Les textes et téléchargements autres que ceux de  Croq et Compagnie.com renvoient à leur site d’origine.

Les liens hypertextes intégrés au sein du site en direction d’autres sites et/ou pages et d’une manière générale vers des ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité des créateurs de Croq et Compagnie.com